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Contrôlez vos dossiers Santé, Prévoyance et Retraite collectives avec nos cahiers méthodologiques

18 mai 2016

Une documentation qui récapitule les points essentiels à retenir des textes de référence.

Appliquer le cadre réglementaire en matière de  santé, prévoyance ou de retraites collectives tient parfois du parcours du combattant. La multiplication des textes et des calendriers apportent régulièrement de nouveaux éléments que vous devez prendre en compte, en tant qu’expert-comptable.

Face à ces complexités et afin de vous aider à accompagner au mieux vos clients, Generali met à disposition la version 2016 de ses cahiers méthodologiques. Ces outils sont là pour vous permettre, d’identifier les principales sources de passif, et d’approfondir votre connaissance des textes de références avec un développement pensé pour un maximum de clarté :

  1. A savoir : la synthèse des éléments à retenir
  2. Risques : l’incidence du non-respect de la règle
  3. A traiter : le contrôle à mettre en œuvre
  4. Pour aller plus loin : les références de textes que l’on peut consulter

Deux cahiers méthodologiques sont à votre disposition. Le premier est dédié à la prévoyance et à la santé tandis que le second se consacre à la retraite. Ils vous aident à mieux prendre en compte des éléments comme les circulaires et décrets de la Sécurité sociale,  les normes du droit du travail, les mécanismes techniques et juridiques des assurances collectives ou encore les règles de fiscalité attachées au financement de ces régimes. Ils recensent les questions essentielles à se poser et vous apportent, pour chacune d’entre elles,  les infos essentielles de premier ordre et les principales démarches à mettre en place.

Chaque cahier méthodologique est accompagné par une fiche alertes qui vous permet d’analyser plus simplement les dispositifs collectifs mis en place. En remplissant cette fiche, vous observez alors si une mise en conformité de l’existant vis-à-vis de la réglementation actuelle est nécessaire ou non.

Pour profiter pleinement de tous ces documents, rendez-vous sur notre page Maitrisez les risques.